Comités d'Études du Conseil d'Administration

Des comités actifs pour préparer les réunions du Conseil

Les débats et les décisions du Conseil sont facilités par les travaux de ses Comités d’Etudes, qui lui en rendent compte après chacune de leurs réunions. Les Comités sont chargés par le Conseil de préparer ses délibérations. Les Comités du Conseil d’Administration agissent strictement dans le cadre des missions qui leur ont été données par le Conseil. Ils préparent activement ses travaux, sont force de proposition, mais n’ont aucun pouvoir de décision. Leurs missions sont précisées dans le Règlement Intérieur du Conseil.

Le Comité Stratégie et Développement Durable

Ce Comité éclaire par ses analyses les orientations stratégiques soumises au Conseil et suit la réalisation et l’évolution des opérations significatives en cours. Il veille au maintien des grands équilibres financiers. Dans ce cadre, le Comité examine les grands axes, options ou projets stratégiques présentés par la Direction Générale avec leurs conséquences économiques et financières, les opportunités d’acquisitions, les opérations financières susceptibles de modifier de manière significative la structure du bilan. Le Comité s’assure également que les engagements de l’entreprise en matière de Développement Durable, au regard des enjeux propres à l’activité du Groupe et à ses objectifs, sont bien pris en compte. Dans ce cadre, le Comité examine les moyens et les ressources mis en oeuvre et en rend compte au Conseil.

Président Jean-Paul Agon (mars 2011)
Membres Françoise Bettencourt Meyers (2012)
Jean-Pierre Meyers (2004)
Peter Brabeck-Letmathe (2005)
Paul Bulcke (2012)
Bernard Kasriel (2004)
Louis Schweitzer (avril 2011)
Le Comité d'Audit

Le Comité d’Audit a pour missions principales, conformément à l’ordonnance du 8 décembre 2008 et en adéquation avec les recommandations formulées par l’AMF le 22 juillet 2010, d’assurer le suivi du processus d’élaboration de l’information financière, de l’efficacité des systèmes de Contrôle Interne et de gestion des risques, du contrôle légal des comptes annuels et des comptes consolidés par les Commissaires aux Comptes et enfin de l’indépendance des Commissaires aux Comptes.

Par ailleurs, si au cours de ses travaux, le Comité détecte un risque important qui ne lui paraît pas être traité de manière adéquate, il en alerte le Président du Conseil. Le Comité peut également, en accord avec la Direction Générale, s’informer auprès des personnes susceptibles de l’éclairer dans l’accomplissement de sa mission, notamment les responsables économiques et financiers et ceux qui ont en charge le traitement de l’information financière.

Président Louis Schweitzer (2011, Président depuis le 12 février 2013)
Membres Charles-Henri Filippi (2008, Président jusqu'au 12 février 2013)
Christiane Kuehne (2012)
Jean-Pierre Meyers (1999)
Virginie Morgon (2013)
Le Comité des Nominations et de la Gouvernance

Le Comité des Nominations et de la Gouvernance a pour missions principales d’éclairer la décision du Conseil d’Administration sur les modalités d’exercice de la Direction Générale et sur le statut des dirigeants mandataires sociaux, de faire des propositions au Conseil pour le choix des administrateurs, de débattre de la qualification d’administrateur indépendant qui est revue chaque année par le Conseil d’Administration avant la publication du Rapport Financier Annuel, d’émettre un avis sur les propositions du Président du Conseil d’Administration pour la nomination du Directeur Général, de s’assurer de l’application du Code de gouvernement d’entreprise auquel la Société se réfère, de veiller à la mise en place d’une procédure de préparation des plans de succession des dirigeants mandataires sociaux en cas de vacance imprévisible, de conduire la réflexion sur les Comités chargés de préparer le travail du Conseil et de préparer les décisions du Conseil en matière de mise à jour de son Règlement Intérieur.

Président Xavier Fontanet (avril 2011)
Membres Peter Brabeck-Letmathe (2005)
Jean-Pierre Meyers (2007)
Le Comité des Ressources Humaines et des Rémunérations

Le Comité des Ressources Humaines et des Rémunérations a pour missions principales d’établir des propositions relatives notamment à la rémunération du Président du Conseil d’Administration et à celle du Directeur Général, au montant de l’enveloppe des jetons de présence à soumettre à l’Assemblée Générale ainsi qu’à leur mode de distribution, à la mise en place de plans incitatifs à long terme, comme, par exemple, ceux qui pourraient prévoir des attributions d’options sur actions ou des attributions gratuites d’actions. Le Comité élargit sa mission à la politique des Ressources Humaines dans tous ses éléments comme par exemple les relations sociales, le recrutement, la diversité, la gestion des talents et la fidélisation des collaborateurs. Le Comité s’assure également que les règles de bonne conduite en matière d’Ethique, telles que rappelées dans un Code, et les valeurs fortes du Groupe, comme le respect et l’intégrité, sont largement diffusées, connues et pratiquées.

Président Bernard Kasriel (2006)
Membres Peter Brabeck-Letmathe (2005)
Jean-Pierre Meyers (2007)
Charles-Henri Filippi (avril 2011)