| Des Comités actifs
Les Comités du Conseil d’Administration agissent strictement dans le cadre des missions qui leur ont été données par le Conseil. Ils préparent activement ses travaux, font des propositions mais n’ont aucun pouvoir de décision. Ils rendent compte régulièrement au Conseil qui décide et, par la voix de son Président, rapporte aux actionnaires.
Fin 2007, le Conseil a souhaité scinder le Comité “Management et Rémunérations” en deux comités distincts chargés, l’un de sélectionner les nouveaux membres du Conseil et les mandataires sociaux que le Conseil nomme et l’autre, de fixer la rémunération des dirigeants.
Le Comité “Stratégie et Réalisations”
Ce Comité éclaire par ses analyses les orientations stratégiques soumises au Conseil et suit la réalisation et l’évolution des opérations significatives en cours. Il veille au maintien des grands équilibres financiers. Dans ce cadre, le Comité examine les grands axes, options ou projets stratégiques présentés par la Direction Générale avec leurs conséquences économiques et financières, les opportunités d’acquisitions, les opérations financières susceptibles de modifier de manière significative la structure du bilan. Il examine également les voies de développement.
Le Comité “Stratégie et Réalisations” s’est réuni cinq fois en 2007. Outre l’évolution du chiffre d’affaires et des résultats de L’Oréal, le Comité a notamment examiné le programme de rachat d’actions et la situation de la participation du groupe dans Sanofi-Aventis. Il a poursuivi ses réflexions sur des projets d’acquisitions qui ont ensuite été présentés au Conseil, pour décision, le plus souvent en présence des dirigeants concernés. L’information sur les opérations d’acquisitions effectivement réalisées est ensuite portée à la connaissance du Conseil. Par ailleurs, différents aspects du positionnement des métiers de L’Oréal ont été présentés et discutés en Comité, puis en séance du Conseil.
Membres
- Sir Lindsay
Owen-Jones (Président)
- Liliane Bettencourt
- Jean-Pierre
Meyers
- Peter Brabeck-Letmathe
- Francisco
Castañer Basco
- Bernard Kasriel
Le Comité “Management et Rémunérations”
Ce Comité assiste en toute indépendance le Président et le Conseil dans leurs réflexions sur les plans de succession pour la Direction du groupe. Il réfléchit sur la composition du Conseil d’Administration et son éventuelle évolution. Il fait des propositions au Conseil concernant la rémunération des mandataires sociaux, les attributions de stock-options et d’éventuelles actions gratuites. Les principes retenus et les décisions du Conseil sont détaillés, en toute transparence, dans le Document de Référence (Rapport de Gestion du Conseil d’Administration, chapitre “Rémunérations des mandataires sociaux”, pages 85 à 89 du tome 2 du Rapport Annuel).
En 2007, le Comité “Management et Rémunérations” s’est réuni quatre fois. Sur sa proposition, le Conseil d’Administration a décidé, fin 2007, de le scinder en deux (voir ci-dessous).
Membres (jusqu’au 30 novembre 2007)
- Liliane Bettencourt
(Présidente)
- Peter Brabeck-Letmathe
- Bernard Kasriel
Un Comité des Nominations et un Comité des Rémunérations
Sur la proposition du Comité “Management et Rémunérations”, le Conseil d’Administration a décidé, fin 2007, de le scinder en deux.
Le Comité des Nominations fait des propositions au Conseil pour le choix des administrateurs, émet un avis sur les propositions du Président pour la nomination du Directeur Général et veille à la mise en place d’une procédure de préparation des plans de succession des mandataires sociaux en cas de vacance imprévisible. Il supervise le mode d’évaluation du Conseil et conduit la réflexion sur les Comités chargés de préparer le travail du Conseil.
Membres (depuis le 30 novembre 2007)
- Bernard Kasriel (Président)
- Jean-Pierre
Meyers
- Peter Brabeck-Letmathe
Le Comité des Rémunérations fait des propositions au Conseil sur la rémunération fixe et variable du Président, du Directeur Général ainsi que sur tout autre avantage perçu (retraite, indemnités de départ…), sur l’enveloppe des jetons de présence et leur mode de distribution, et sur la mise en place de plans incitatifs à long terme, prévoyant par exemple des distributions de stock-options ou d’actions gratuites.
Membres (depuis le 30 novembre 2007)
- Bernard Kasriel (Président)
- Jean-Pierre
Meyers
- Peter Brabeck-Letmathe
Le Comité d’Audit
Ce Comité s’assure que la Direction Générale dispose des moyens lui permettant d’identifier et de gérer les risques d’ordre économique, financier et juridique auxquels le groupe est confronté en France et à l’étranger, dans le cadre de ses opérations courantes ou exceptionnelles. En 2007, il s’est réuni trois fois en présence de tous ses membres et des Commissaires aux Comptes.
En 2007, le Comité d’Audit, dans le cadre de l’information sur les résultats, a approfondi les aspects provisions, contentieux et engagements de retraite. Dans le cadre du Contrôle Interne, la situation des risques juridiques, auxquels la société est exposée, a été présentée au Comité, avec les constats réalisés par la Direction de l’Audit Interne. Le Comité a été également informé de la mise à jour des règles fondamentales du Contrôle Interne chez L’Oréal et de l’évolution du Rapport du Président, conformément aux recommandations de place.
Membres
- Xavier Fontanet (Président)
- Jean-Pierre Meyers
- Francisco
Castañer Basco
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