Document d'enregistrement universel 2023

Les risques de sécurité des procédés sont analysés selon la méthodologie HAZOP (HAZard and OPerability analysis). Cette méthodologie met l’accent sur les conditions opératoires ou AMDEC ⁽¹⁾ Analyse des Modes de Défaillances, de leurs Effets et de leur Criticité.qui permet d’analyser les risques liés aux défaillances du procédé aux différentes étapes de la production.

Les résultats et les moyens de mise sous contrôle des risques industriels et spécifiques sont synthétisés dans le programme GHAP (Global Hazard Assessment Procedure).

Démarche d’analyse des risques spécifiques des Fournisseurs

Les Fournisseurs, outre leur propre analyse de risques, s’appuient a minima sur les risques listés dans la grille d’audit fournie par L’Oréal à la signature de la Lettre d’Engagement Éthique Mutuel (voir paragraphe 4.3.1.2.1.) pour mettre en place les moyens de prévention adaptés sur chaque site concerné. Cette grille a été établie selon la liste des risques majeurs décrits ci-dessous et s’applique lors des audits de référencement et de suivi.

Si la nature propre de l’activité des Fournisseurs nécessite l’identification de risques spécifiques et/ou des mesures de prévention additionnelles, les Fournisseurs sont tenus de déployer ces mesures additionnelles conformément aux meilleures pratiques de leur industrie.

Par exemple, dans l’activité de sous-traitance de produits finis, les risques spécifiques peuvent notamment concerner (i) l’utilisation de certaines matières premières, (ii) le traitement des eaux usées, (iii) l’utilisation de machines ou d’équipements électriques en zone de fabrication ou de stockage et (iv) les manutentions qui peuvent provoquer notamment des accidents corporels.

Dans le cas particulier des fournisseurs sous-traitants de production ou stockage d’aérosols, poudres décolorantes, produits inflammables, les sites font l’objet d’analyses de risques spécifiques concernant la sécurité des procédés.

Risques identifiés en matière de Sécurité, Santé au travail et Environnement

Risques d’atteintes graves à la Sécurité et la Santé au travail

(i) Risques liés aux bâtiments et à l’utilisation d’équipements:

• solidité des bâtiments (la construction et l’aménagement intérieur, y compris la conformité des équipements aux autorisations d’exploitation et aux permis de construire délivrés par les autorités locales dans le respect de la législation applicable, et en tout état de cause l’adaptation à l’activité à laquelle les bâtiments sont destinés) ;
• utilisation d’EMF (Engins Motorisés à Fourches) et Automatic Guided Vehicules (AGV): risques causés par les interactions et interférences entre les EMF, les AGV et les piétons; et
• blessures pouvant être provoquées par l’interface entre les hommes et les machines : risques liés à l’accès aux parties en mouvement dans les équipements de travail.

(ii) Risques liés aux sources d’énergie, aux matières et aux matériaux :

• exposition à des sources d’énergies, fluides et émissions dangereuses comme l’électricité, la pression, la vapeur, l’eau chaude ou une température élevée ;
• incendies résultant, notamment, de produits et matériaux inflammables ou d’installations électriques ;
• exposition des personnes à des poussières et des produits chimiques dangereux : par inhalation, ingestion ou contact avec la peau ; et
• exposition des personnes à un niveau sonore élevé.

(iii) Risques liés à l’activité des personnes :

• entrée dans des espaces confinés et/ou risques d’anoxie ;
• isolement : risques associés au travail isolé pendant de longues périodes ;
• glissades et chutes ;
• ergonomie des postes de travail liés à la manutention de charges ;
• travaux de construction (risques durant les activités de construction) ; et
• travail en hauteur (risques de chute liés à l’utilisation d’échelles ou de marchepieds, accès et travail sur plateformes et en toiture, utilisation de tables élévatrices, d’échafaudages, etc.).