Afin de faciliter la lecture du Document d'Enregistrement Universel, la table thématique suivante permet d’identifier les principales informations prévues par l'Annexe 1 du Règlement européen délégué n° 2019/980 complétant le Règlement européen n°2017/1129.
| Rubriques de l’annexe 1 du règlement européen délégué n° 2019/980 | Pages |
|---|---|
| 1. Personnes responsables | 1. Personnes responsablesPages
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| 1.1. Nom et fonction des personnes responsables | 1.1. Nom et fonction des personnes responsables Pages438 |
| 1.2. Déclaration des personnes responsables | 1.2. Déclaration des personnes responsables Pages438 |
| 1.3. Déclaration du rapport d'expert | 1.3. Déclaration du rapport d'expert PagesN/A |
| 1.4. Informations provenant de tiers | 1.4. Informations provenant de tiers Pages16-17 |
| 1.5. Déclaration sans approbation préalable de l'autorité compétente | 1.5. Déclaration sans approbation préalable de l'autorité compétente Pages3 |
| 2. Contrôleurs légaux des comptes | 2. Contrôleurs légaux des comptesPages438 |
| 3. Facteurs de risque | 3. Facteurs de risquePages155-167 |
| 4. Informations concernant l’émetteur | 4. Informations concernant l’émetteurPages392-394 |
| 4.1. Raison sociale et nom commercial | 4.1. Raison sociale et nom commercial Pages392 |
| 4.2. Lieu et numéro d’enregistrement ; et identifiant d'entité juridique (LEI) | 4.2. Lieu et numéro d’enregistrement ; et identifiant d'entité juridique (LEI) Pages392 |
| 4.3. Date de constitution et durée de vie | 4.3. Date de constitution et durée de vie Pages392 |
| 4.4. Siège social, forme juridique, législation applicable, pays d’origine, adresse et numéro de téléphone du siège social, et site web | 4.4. Siège social, forme juridique, législation applicable, pays d’origine, adresse et numéro de téléphone du siège social, et site web Pages392, quatrième de couverture |
| 5. Aperçu des activités | 5. Aperçu des activitésPages
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| 5.1. Principales activités | 5.1. Principales activités Pages18-26 |
| 5.2. Principaux marchés | 5.2. Principaux marchés Pages24-25, 16-17 |
| 5.3. Événements importants | 5.3. Événements importants Pages47-49, 350, 412 |
| 5.4. Stratégie et objectifs | 5.4. Stratégie et objectifs Pages4-5, 8-11, 18-26, 50-53, 175 |
| 5.5. Degré de dépendance de l’émetteur à l’égard de brevets, licences, contrats industriels, commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication | 5.5. Degré de dépendance de l’émetteur à l’égard de brevets, licences, contrats industriels, commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication Pages31-34, 166 |
| 5.6. Éléments sur lesquels est fondée toute déclaration de l’émetteur concernant sa position concurrentielle | 5.6. Éléments sur lesquels est fondée toute déclaration de l’émetteur concernant sa position concurrentielle Pages16-17 |
| 5.7. Investissements | 5.7. Investissements Pages
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| 5.7.1. Investissements importants réalisés | 5.7.1. Investissements importants réalisés Pages38-39, 49 |
| 5.7.2. Investissements importants en cours ou pour lesquels des engagements fermes ont déjà été pris | 5.7.2. Investissements importants en cours ou pour lesquels des engagements fermes ont déjà été pris Pages348 |
| 5.7.3. Informations concernant les coentreprises et les entreprises dans lesquelles l'émetteur détient une part de capital susceptible d'avoir une incidence significative sur l'évaluation de son actif/passif, de sa situation financière ou de ses résultats | 5.7.3. Informations concernant les coentreprises et les entreprises dans lesquelles l'émetteur détient une part de capital susceptible d'avoir une incidence significative sur l'évaluation de son actif/passif, de sa situation financière ou de ses résultats Pages351-355, 380‑383 |
| 5.7.4. Questions environnementales pouvant influencer l'utilisation des immobilisations corporelles | 5.7.4. Questions environnementales pouvant influencer l'utilisation des immobilisations corporelles Pages51-53, 162-164, 180, 182-237, 347-348 |
| 6. Structure organisationnelle | 6. Structure organisationnellePages
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| 6.1. Description sommaire du Groupe | 6.1. Description sommaire du Groupe Pages8-25 |
| 6.2. Liste des filiales importantes | 6.2. Liste des filiales importantes Pages351-353, 380‑383 |
| 7. Examen de la situation financière et du résultat | 7. Examen de la situation financière et du résultatPages
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| 7.1. Situation financière | 7.1. Situation financière Pages
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| 7.1.1. Évolution et résultat des activités de l'émetteur | 7.1.1. Évolution et résultat des activités de l'émetteur Pages18-29, 39-49, 292-297, 362‑365 |
| 7.1.2. Évolution future probable des activités de l'émetteur et ses activités de recherche et développement | 7.1.2. Évolution future probable des activités de l'émetteur et ses activités de recherche et développement Pages30-34, 49 |
| 7.2. Résultat d’exploitation | 7.2. Résultat d’exploitation Pages42-46, 292, 362 |
