Afin de prendre connaissance des éléments du Rapport de Gestion, la table thématique suivante permet d’identifier les principales informations prévues par les articles L. 225-100 et suivants, L. 22-10-35 et L. 22-10-36, L. 232-1 et R. 225-102 et
suivants du Code de commerce, ainsi que la section spécifique du Rapport de Gestion dédiée au gouvernement d'entreprise, en application des articles L. 225-37 al. 6, et suivants, L. 22‑10‑8 et suivants du Code de commerce.
| Rubriques du Rapport de Gestion 2023 | Textes de référence | Pages |
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| Situation et activité du Groupe en 2023 | Situation et activité du Groupe en 2023Textes de référence
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Situation et activité du Groupe en 2023Pages
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| Situation de la Société durant l’exercice écoulé et analyse objective et exhaustive de l’évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la société et du groupe, notamment de sa situation d'endettement, au regard du volume et de la complexité des affaires | Situation de la Société durant l’exercice écoulé et analyse objective et exhaustive de l’évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la société et du groupe, notamment de sa situation d'endettement, au regard du volume et de la complexité des affaires Textes de référenceL. 225-100-1, I-1°, L. 232-1, II, L. 233-6 et L. 233-26 du Code de commerce |
Situation de la Société durant l’exercice écoulé et analyse objective et exhaustive de l’évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la société et du groupe, notamment de sa situation d'endettement, au regard du volume et de la complexité des affaires Pages39-46 |
| Indicateurs clefs de performance de nature financière | Indicateurs clefs de performance de nature financière Textes de référenceL. 225-100-1, I-2° du Code de commerce |
Indicateurs clefs de performance de nature financière Pages20-28 |
| Indicateurs clefs de performance de nature non financière ayant trait à l’activité spécifique de la Société et du Groupe | Indicateurs clefs de performance de nature non financière ayant trait à l’activité spécifique de la Société et du Groupe Textes de référenceL. 225-100-1, I-2° du Code de commerce |
Indicateurs clefs de performance de nature non financière ayant trait à l’activité spécifique de la Société et du Groupe Pages20-21, 29, 50-53, 182-263 |
| Évènements importants survenus depuis le début de l’exercice 2023 | Évènements importants survenus depuis le début de l’exercice 2023 Textes de référenceL. 232-1, II et L. 233-26 du Code de commerce |
Évènements importants survenus depuis le début de l’exercice 2023 Pages47-49 |
| Évolution prévisible de la situation de la Société et du Groupe et perspectives d’avenir | Évolution prévisible de la situation de la Société et du Groupe et perspectives d’avenir Textes de référenceL. 232-1, II et L. 233-26 du Code de commerce |
Évolution prévisible de la situation de la Société et du Groupe et perspectives d’avenir Pages49 |
| Identité des principaux actionnaires et détenteurs des droits de vote aux Assemblées Générales, et modifications intervenues au cours de l’exercice | Identité des principaux actionnaires et détenteurs des droits de vote aux Assemblées Générales, et modifications intervenues au cours de l’exercice Textes de référenceL. 233-13 du Code de commerce |
Identité des principaux actionnaires et détenteurs des droits de vote aux Assemblées Générales, et modifications intervenues au cours de l’exercice Pages397 |
| Succursales existantes | Succursales existantes Textes de référenceL. 232-1, II du Code de commerce |
Succursales existantes Pages23 |
| Prises de participation significatives dans des sociétés ayant leur siège social sur le territoire français | Prises de participation significatives dans des sociétés ayant leur siège social sur le territoire français Textes de référenceArticle L. 233-6 al. 1 du Code de commerce |
Prises de participation significatives dans des sociétés ayant leur siège social sur le territoire français Pages386 |
| Aliénations de participations croisées | Aliénations de participations croisées Textes de référenceArticles L. 233-29, L. 233-30 et R. 233-19 du Code de commerce |
Aliénations de participations croisées PagesN/A |
| Activités en matière de recherche et de développement (et Opérations) | Activités en matière de recherche et de développement (et Opérations) Textes de référenceArticles L. 232-1, II et L. 233‑26 du Code de commerce |
Activités en matière de recherche et de développement (et Opérations) Pages31-39 |
| Tableau faisant apparaître les résultats de la Société au cours de chacun des cinq derniers exercices | Tableau faisant apparaître les résultats de la Société au cours de chacun des cinq derniers exercices Textes de référenceArticle R. 225-102 du Code de commerce |
Tableau faisant apparaître les résultats de la Société au cours de chacun des cinq derniers exercices Pages385 |
| Informations sur les délais de paiement des fournisseurs et des clients | Informations sur les délais de paiement des fournisseurs et des clients Textes de référenceArticle D. 441-6 du Code de commerce |
Informations sur les délais de paiement des fournisseurs et des clients Pages384 |
| Montant des prêts interentreprises consentis et déclaration du commissaire aux comptes | Montant des prêts interentreprises consentis et déclaration du commissaire aux comptes Textes de référenceArticles L. 511-6 et R. 511-2-1-3 du Code monétaire et financier |
Montant des prêts interentreprises consentis et déclaration du commissaire aux comptes PagesN/A |
| Facteurs de risques, contrôle interne et de gestion des risques | Facteurs de risques, contrôle interne et de gestion des risquesTextes de référence
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Facteurs de risques, contrôle interne et de gestion des risquesPages
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| Description des principaux risques et incertitudes auxquels la Société est confrontée | Description des principaux risques et incertitudes auxquels la Société est confrontée Textes de référenceL. 225-100-1, I-3° et 4° du Code de commerce |
Description des principaux risques et incertitudes auxquels la Société est confrontée Pages155-167 |
| Indications sur les risques financiers liés aux effets du changement climatique et la présentation des mesures que prend la Société pour les réduire en mettant en œuvre une stratégie bas-carbone dans toutes les composantes de son activité | Indications sur les risques financiers liés aux effets du changement climatique et la présentation des mesures que prend la Société pour les réduire en mettant en œuvre une stratégie bas-carbone dans toutes les composantes de son activité Textes de référenceL. 22-10-35, 1° du Code de commerce |
Indications sur les risques financiers liés aux effets du changement climatique et la présentation des mesures que prend la Société pour les réduire en mettant en œuvre une stratégie bas-carbone dans toutes les composantes de son activité Pages162-164, 180-187, 190-195, 202-203, 347-348 |
| Principales caractéristiques des procédures de contrôle interne et de gestion des risques mises en place, par la Société et par le Groupe, relatives à l’élaboration et au traitement de l’information comptable et financière | Principales caractéristiques des procédures de contrôle interne et de gestion des risques mises en place, par la Société et par le Groupe, relatives à l’élaboration et au traitement de l’information comptable et financière Textes de référenceL. 22-10-35, 2° du Code de commerce |
Principales caractéristiques des procédures de contrôle interne et de gestion des risques mises en place, par la Société et par le Groupe, relatives à l’élaboration et au traitement de l’information comptable et financière Pages136-137 |
| Indications sur les objectifs et la politique concernant la couverture de chaque catégorie principale de transactions et sur l’exposition aux risques de prix, de crédit, de liquidité et de trésorerie, ce qui inclut l’utilisation des instruments financiers | Indications sur les objectifs et la politique concernant la couverture de chaque catégorie principale de transactions et sur l’exposition aux risques de prix, de crédit, de liquidité et de trésorerie, ce qui inclut l’utilisation des instruments financiers Textes de référenceArticle L. 225-100-1., 4° du Code de commerce |
Indications sur les objectifs et la politique concernant la couverture de chaque catégorie principale de transactions et sur l’exposition aux risques de prix, de crédit, de liquidité et de trésorerie, ce qui inclut l’utilisation des instruments financiers Pages335-340, 167 |
| Dispositif anti-corruption | Dispositif anti-corruption Textes de référenceLoi n°2016-1691 du 9 décembre 2016 dite « Sapin 2 » |
Dispositif anti-corruption Pages260-261 |
| Plan de Vigilance et compte-rendu de sa mise en œuvre effective | Plan de Vigilance et compte-rendu de sa mise en œuvre effective Textes de référenceArticle L. 225-102-4 du Code de commerce |
Plan de Vigilance et compte-rendu de sa mise en œuvre effective Pages139-155 |
