| Rubriques du Rapport de Gestion 2023 | Textes de référence | Pages |
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| Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique d’achat ou d’échange Accords d’actionnaires portant sur les titres composant le capital de la Société | Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique d’achat ou d’échange Accords d’actionnaires portant sur les titres composant le capital de la Société Textes de référenceArticle L. 22-10-11 du Code de commerce |
Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique d’achat ou d’échange Accords d’actionnaires portant sur les titres composant le capital de la Société Pages397-399 |
| Actionnariat et Capital | Actionnariat et CapitalTextes de référence
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Actionnariat et CapitalPages
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| Structure et évolution du capital de la Société et franchissement des seuils | Structure et évolution du capital de la Société et franchissement des seuils Textes de référenceArticle L. 233-13 du Code de commerce |
Structure et évolution du capital de la Société et franchissement des seuils Pages397-398 |
| Acquisition et cession par la Société de ses propres actions | Acquisition et cession par la Société de ses propres actions Textes de référenceArticle L. 225-211 du Code de commerce |
Acquisition et cession par la Société de ses propres actions Pages399 |
| État de la participation des salariés au capital social | État de la participation des salariés au capital social Textes de référenceArticle L. 225-102, al. 1er du Code de commerce |
État de la participation des salariés au capital social Pages397-398 |
| Mention des ajustements éventuels pour les titres donnant accès au capital en cas de rachats d’actions ou d’opérations financières | Mention des ajustements éventuels pour les titres donnant accès au capital en cas de rachats d’actions ou d’opérations financières Textes de référenceArticles R. 228-90 et R. 228-91 du Code de commerce |
Mention des ajustements éventuels pour les titres donnant accès au capital en cas de rachats d’actions ou d’opérations financières PagesN/A |
| Informations sur les opérations des dirigeants et personnes liées sur les titres de la Société | Informations sur les opérations des dirigeants et personnes liées sur les titres de la Société Textes de référenceArticle L. 621-18-2 du Code monétaire et financier |
Informations sur les opérations des dirigeants et personnes liées sur les titres de la Société Pages126 |
| Montants des dividendes qui ont été mis en distribution au titre des trois exercices précédents | Montants des dividendes qui ont été mis en distribution au titre des trois exercices précédents Textes de référenceArticle 243 bis du Code général des impôts |
Montants des dividendes qui ont été mis en distribution au titre des trois exercices précédents Pages28, 406 |
| Déclaration de performance extra-financière (DPEF) | Déclaration de performance extra-financière (DPEF)Textes de référence Articles L. 225-102-1, L. 22‑10-38, R. 225-105 du Code de commerce |
Déclaration de performance extra-financière (DPEF)PagesCf. table de concordance, 273-275 |
| Autres informations | Autres informationsTextes de référence
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Autres informationsPages
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| Informations fiscales complémentaires | Informations fiscales complémentaires Textes de référenceArticles 223 quater et 223 quinquies du Code général des impôts |
Informations fiscales complémentaires Pages384 |
| Injonctions ou sanctions pécuniaires des pratiques anticoncurrentielles | Injonctions ou sanctions pécuniaires des pratiques anticoncurrentielles Textes de référenceArticle L. 464-2 du Code de commerce |
Injonctions ou sanctions pécuniaires des pratiques anticoncurrentielles Pages346 |
