| Exigence de publication | Incorporation d’informations au moyen de renvois | Renvoi | Incorporé |
|---|---|---|---|
| ESRS 2 / GOV-5 36 | ESRS 2 / GOV-5 36 Incorporation d’informations au moyen de renvois Description de la gestion des risques et contrôles internes de l’information en matière de durabilité |
ESRS 2 / GOV-5 36 Renvoi 3.4 Élaboration et traitement de l’information de durabilité |
ESRS 2 / GOV-5 36 Incorporé 4.1.3 |
| ESRS 2 / SBM-1 / 40 a iii | ESRS 2 / SBM-1 / 40 a iii Incorporation d’informations au moyen de renvois Nombre de salariés par zone géographique |
ESRS 2 / SBM-1 / 40 a iii Renvoi Note 5 dans 5.6 Notes annexes aux comptes consolidés |
ESRS 2 / SBM-1 / 40 a iii Incorporé 4.7.5.1 |
| ESRS 2 / SBM-1 / 40 e | ESRS 2 / SBM-1 / 40 e Incorporation d’informations au moyen de renvois Informations concernant la création de valeur pour les parties prenantes |
ESRS 2 / SBM-1 / 40 e Renvoi 1.3.2 La chaîne de valeur |
ESRS 2 / SBM-1 / 40 e Incorporé 4.1.3.3 |
| ESRS 2 / SBM-1 / 42 | ESRS 2 / SBM-1 / 42 Incorporation d’informations au moyen de renvois Description du modèle économique et de la chaîne de valeur |
ESRS 2 / SBM-1 / 42 Renvoi 1.3.1 Le modèle d'affaires 1.3.2 La chaîne de valeur |
ESRS 2 / SBM-1 / 42 Incorporé 4.1 |
| E1 / GOV-3 | E1 / GOV-3 Incorporation d’informations au moyen de renvois Description des critères de durabilité (y compris climatiques) utilisés pour évaluer la performance des membres des organes de gouvernance |
E1 / GOV-3 Renvoi 2.4.1.2.1 Politique de rémunération applicable au dirigeant mandataire social exécutif 2.4.2.2.2 Rémunération variable annuelle 2.4.2.2.3 Attribution d’actions de performance |
E1 / GOV-3 Incorporé 4.1.1 |
| E2-1 / 14 | E2-1 / 14 Incorporation d’informations au moyen de renvois Description de la gestion des risques dans le cadre de la politique de pollution |
E2-1 / 14 Renvoi 3.5.4.2 Risques et Règles Applicables en matière de prévention d’atteintes graves à la Sécurité, la Santé au travail et à l’Environnement |
E2-1 / 14 Incorporé 4.3.3.2 |
| S1-14 / 90 | S1-14 / 90 Incorporation d’informations au moyen de renvois Évaluations de risques viades audits sur la santé et sécurité au travail |
S1-14 / 90 Renvoi 3.5.5.2 Contrôle du respect du Plan de Vigilance |
S1-14 / 90 Incorporé 4.7.2.2.3 |
| S2-4 / 32d | S2-4 / 32d Incorporation d’informations au moyen de renvois Suivi et évaluation de l'impact des actions sur les droits des travailleurs ( viale pilotage des résultats des audits sociaux) |
S2-4 / 32d Renvoi 3.5.5.2 Contrôle du respect du Plan de Vigilance |
S2-4 / 32d Incorporé 4.9.2.1 |
| S2-4 / 34a | S2-4 / 34a Incorporation d’informations au moyen de renvois Évaluation de la maturité du système de gestion des risques sociaux des fournisseurs clés |
S2-4 / 34a Renvoi 3.5.4.1 Risques et Règles Applicables en matière de prévention d’atteintes graves aux Droits Humains et aux Libertés Fondamentales |
S2-4 / 34a Incorporé 4.9.2.1 |
| S2-4 / 36 | S2-4 / 36 Incorporation d’informations au moyen de renvois Transparence sur les incidents liés aux droits de l’homme dans la chaîne de valeur |
S2-4 / 36 Renvoi 3.5.4.1 Risques et Règles Applicables en matière de prévention d’atteintes graves aux Droits Humains et aux Libertés Fondamentales |
S2-4 / 36 Incorporé 4.9.1 |
| G1 / GOV-1 | G1 / GOV-1 Incorporation d’informations au moyen de renvois Gouvernance des principes éthiques |
G1 / GOV-1 Renvoi 3.2.1 Organisation, environnement, activité de contrôle et de surveillance |
G1 / GOV-1 Incorporé 4.13.2.1 |
| Éléments essentiels de la vigilance raisonnable | Paragraphes dans la déclaration relative à la durabilité |
|---|---|
| a) Intégrer la vigilance raisonnable dans la gouvernance, la stratégie et le modèle économique | a) Intégrer la vigilance raisonnable dans la gouvernance, la stratégie et le modèle économique Paragraphes dans la déclaration relative à la durabilité 4.1.1 Gouvernance générale : pierre angulaire de la transformation |
| b) Collaborer avec les parties prenantes concernées à toutes les étapes de la vigilance raisonnable | b) Collaborer avec les parties prenantes concernées à toutes les étapes de la vigilance raisonnable Paragraphes dans la déclaration relative à la durabilité 4.1.3.2 L’importance d’un dialogue constant avec les parties prenantes |
| c) Identifier et évaluer les impacts négatifs | c) Identifier et évaluer les impacts négatifs Paragraphes dans la déclaration relative à la durabilité 4.1.3.1 La méthodologie de l’analyse de la double matérialité du Groupe |
| d) Prendre des mesures pour remédier à ces impacts négatifs | d) Prendre des mesures pour remédier à ces impacts négatifs Paragraphes dans la déclaration relative à la durabilité 4.1.3.3 La conclusion des sujets matériels Pour chaque impact négatif matériel, les mesures pour remédier sont expliquées dans la 2e section (la politique) et 3e section (les plans d’action) du sujet en question. |
| e) Suivre l’efficacité de ces efforts et communiquer | e) Suivre l’efficacité de ces efforts et communiquer Paragraphes dans la déclaration relative à la durabilité 4.1.3.3 La conclusion des sujets matériels Le suivi de l’efficacité de ces efforts est expliqué dans la 2e section (la politique), 3e section (les plans d’action) et 4e section (les résultats quantitatifs) du sujet en question. |
