Afin de faciliter la lecture du Document d'Enregistrement Universel, la table thématique suivante permet d’identifier les principales informations prévues par les annexes 1 et 2 du règlement européen délégué n° 2019/980 complétant le règlement européen n° 2017/ 1129.
| Rubriques des annexes 1 et 2 du règlement européen délégué n° 2019/980 | Pages |
|---|---|
| 1. Personnes responsables, informations provenant de tiers, rapports d’experts et approbation de l’autorité compétente | 1. Personnes responsables, informations provenant de tiers, rapports d’experts et approbation de l’autorité compétente Pages
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| 1.1. Nom et fonction des personnes responsables | 1.1. Nom et fonction des personnes responsables Pages 436 |
| 1.2. Déclaration des personnes responsables | 1.2. Déclaration des personnes responsables Pages 436 |
| 1.3. Déclaration du rapport d'expert | 1.3. Déclaration du rapport d'expert Pages N/A |
| 1.4. Informations provenant de tiers | 1.4. Informations provenant de tiers Pages 24 |
| 1.5. Déclaration sans approbation préalable de l'autorité compétente | 1.5. Déclaration sans approbation préalable de l'autorité compétente Pages 3 |
| 2. Contrôleurs légaux des comptes | 2. Contrôleurs légaux des comptes Pages 436 |
| 3. Facteurs de risque | 3. Facteurs de risque Pages 172-185 |
| 4. Informations concernant l’émetteur | 4. Informations concernant l’émetteur Pages 386-388 |
| 4.1. Raison sociale et nom commercial | 4.1. Raison sociale et nom commercial Pages 386 |
| 4.2. Lieu et numéro d’enregistrement ; et identifiant d'entité juridique (LEI) | 4.2. Lieu et numéro d’enregistrement ; et identifiant d'entité juridique (LEI) Pages 386 |
| 4.3. Date de constitution et durée de vie | 4.3. Date de constitution et durée de vie Pages 386 |
| 4.4. Siège social, forme juridique, législation applicable, pays d’origine, adresse et numéro de téléphone du siège social, et site web | 4.4. Siège social, forme juridique, législation applicable, pays d’origine, adresse et numéro de téléphone du siège social, et site web Pages 386, quatrième de couverture |
| 5. Aperçu des activités | 5. Aperçu des activités Pages
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| 5.1. Principales activités | 5.1. Principales activités Pages 16-19, 26-29, 32 |
| 5.2. Principaux marchés | 5.2. Principaux marchés Pages 16-17, 24-25 |
| 5.3. Événements importants | 5.3. Événements importants Pages 47-48, 342, 407 |
| 5.4. Stratégie et objectifs | 5.4. Stratégie et objectifs Pages 4-5, 8-11, 16-19, 26-29, 50-51, 190 |
| 5.5. Degré de dépendance de l’émetteur à l’égard de brevets, licences, contrats industriels, commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication | 5.5. Degré de dépendance de l’émetteur à l’égard de brevets, licences, contrats industriels, commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication Pages 31-33, 184 |
| 5.6. Éléments sur lesquels est fondée toute déclaration de l’émetteur concernant sa position concurrentielle | 5.6. Éléments sur lesquels est fondée toute déclaration de l’émetteur concernant sa position concurrentielle Pages 24 |
| 5.7. Investissements | 5.7. Investissements Pages
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| 5.7.1. Investissements importants réalisés | 5.7.1. Investissements importants réalisés Pages 35-36, 49 |
| 5.7.2. Investissements importants en cours ou pour lesquels des engagements fermes ont déjà été pris | 5.7.2. Investissements importants en cours ou pour lesquels des engagements fermes ont déjà été pris Pages 340 |
| 5.7.3. Informations concernant les coentreprises et les entreprises dans lesquelles l'émetteur détient une part de capital susceptible d'avoir une incidence significative sur l'évaluation de son actif/passif, de sa situation financière ou de ses résultats | 5.7.3. Informations concernant les coentreprises et les entreprises dans lesquelles l'émetteur détient une part de capital susceptible d'avoir une incidence significative sur l'évaluation de son actif/passif, de sa situation financière ou de ses résultats Pages 343-347, 372‑376 |
| 5.7.4. Questions environnementales pouvant influencer l'utilisation des immobilisations corporelles | 5.7.4. Questions environnementales pouvant influencer l'utilisation des immobilisations corporelles Pages 180-183, 200‑237, 339‑340 |
| 6. Structure organisationnelle | 6. Structure organisationnelle Pages
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| 6.1. Description sommaire du Groupe | 6.1. Description sommaire du Groupe Pages 8-29 |
| 6.2. Liste des filiales importantes | 6.2. Liste des filiales importantes Pages 343-346, 372‑376 |
| 7. Examen de la situation financière et du résultat | 7. Examen de la situation financière et du résultat Pages
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| 7.1. Situation financière | 7.1. Situation financière Pages
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| 7.1.1. Évolution et résultat des activités de l'émetteur | 7.1.1. Évolution et résultat des activités de l'émetteur Pages 16-25, 38-49, 286-291, 354‑357 |
| 7.1.2. Évolution future probable des activités de l'émetteur et ses activités de recherche et développement | 7.1.2. Évolution future probable des activités de l'émetteur et ses activités de recherche et développement Pages 30-33, 48 |
| 7.2. Résultat d’exploitation | 7.2. Résultat d’exploitation Pages 42-46, 286, 354 |
